Democratie 2.0 vs Démovratie -1.0

Extrait de la table ronde organisée par le CCFD "Débat gouvernance: vers un rôle nouveau des acteurs, des territoires et des Etat-nations"; intervention de Gaël Giraud, économiste et Jésuite.
30'23''

"Je reviendrais volontier sur l'expérience islandaise (...) qui me semble absolument fondamentale. (...) Je résume en 15 secondes: L'Islande jusqu'en 2007-2008 était candidate pour rentrer dans l'Union Européenne. L'Islande, c'est 320 000 personnes. Donc c'est un arrondissement parisien. Et l'Islande en 2008 a explosé en vol parce que les trois plus grosses banques islandaises avaient accumulé sept fois le PIB du pays en dette. Les trois plus grosses banques islandaises étaient en faillite. Elles ont toutes été nationalisées du jour au lendemain. Donc l'Etat a repris les dettes de ces banques, mais à la différence de l'IRlande, l'état islandais a dit nous ne rembourseront pas les dettes détenues par des créanciers non-islandais, non-résidents. Cela, tant pis pour eux, bah ils ne récupéreront jamais leur argent. Ils ont fait des paris. Ils ont fait des investissements leur argent de manière hasardeuse. Il n'ont qu'à assumer les choix qu'ils ont fait: c'étaient de mauvais choix. L'Irlande, par contraste, a nationalisé également toutes ses banques, qui étaient également toutes en faillite, comme vous le savez, en Octobre 2010. Mais sous la pression de l'Union Européenne, a dit: "bien sûr, nous sommes gentle man, donc nous allons rembourser la totalité des dettes de nos banques." De sorte que la dette publique irlandaise a été multipliée par quatre en un an, puisque l'Etat a repris à son compte les dettes de ces banques. D'où la situation dans laquelle se trouve l'Irlande aujourd'hui. L'Islande, actuellement, renoue avec la croissance (Alors je ne suis pas du tout favorable à la croissance. Mais sa prouve que quand vous annulez les dettes des banques, ça marche). Et est entrée dans un processus de rédaction de sa constitution qui de fait est tout à fait nouveau, absolument inouï en Europe. Alors comme vous le savez, il y a eu deux réferendum successifs, à une année d'intervalle, pour savoir si les Islandaisses ne voulaient pas quand même rembourser un peu les dettes de leurs banques. Ca, sous pression évidemment de la grande-Bretagne et des Pays-Bas, parce que les principaux créanciers lésés se trouvaient aux Pays-Bas et en Grande-Bretagne. Deux fois de suite la population islandaise a dit non. Puis s'est lancée dans la rédaction de la constitution. Alors pour ça il y a eu un grand appel populaire. On a demandé à tout les islandais qui avaient plus de, je ne sais plus combien, 21 ou 25 ans, qui connaissaient plus de 30 amis pouvant témoigner pour eux que ils étaient normalement constitués, qui pouvaient se porter candidat pour être rédacteur de la constitution. Il y a eu quelque chose comme 550 candidats qui se sont déclarés, parmi lesquels 25 ont été désignés. Alors c'est un processus, vous voyez, absolument inouï. D'une certaine manière, moi quand je vous entends parler de la démocratie 2.0, je suis tout à fait d'accord: il me semble que l'Islande est entrain en Europe d'inventer la démocratie 2.0. Dans le reste de l'Europe, nous somme entrain d'inventer la démocratie -1.0. C'est-à-dire celle où vous avez trois gouvernements qui ont sauté alors qu'ils étaient démocratiquement élus, sous la pression des marchés financiers: en Irlande, en Grèce, en Italie. Alors évidemment, quand c'est en Italie, et que c'est Berlusconi, tout le monde est content. Mais en Grèce, c'était Papandréou, qui lorsqu'il est arrivé au pouvoir a tout de suite dit que les comptes étaient faux. Ce n'est pas lui qui a falsifié les comptes grecs en 2001. Et en Irlande non plus. Donc ce sont trois gouvernements démocratiquement élus qui ont été remerciés sans autres formes de procès par une procédure qui échappe à tout controle démocratique, pour être remplacé par qui? En Grèce, vous l'avez vu, et en Italie également, par des techniciens qui sont tous les deux des anciens cadres de Goldmann Sachs. Tout comme à la Banque Centrale Européenne on a remplacé M. Trichet par Mario Draghi, qui est lui même un ancien cadre de Goldman Sachs. Donc c'est très impressionnant, en particulier en Grèce, puisque que on a mis au pouvoir quelqu'un qui fait partie du parti conservateur grec qui a falsifié les comptes en 2001, et qui a été un cadre de Goldman Sachs, qui est la banque qui a aidé la Grèce à falsifier ses comptes en 2001, au moment de l'entrée dans la zone Euro de la Grèce. Donc ça c'est la démocratie -1.0."

Les sondages mentent

Par exemple, un sondage en ligne sur 20Minutes.ch donne Jean-Luc Melenchon à 27%. (Au 21/01/2012).

Un autre sur AgoraVox, donne le même en tête des intentions de vote à 21,8%.

Enfin, une enquête de Le Monde, posant la question "quële est cellui qui fait la meilleure campagne électorale?", Jean-Luc Mélenchon réuni 43,4% des satisfecits...

Mais bien entendu, le Front de Gauche ne réuni "que 6 à 8,5% des intentions de vote"; et même "avec une augmentation de deux points", c'est toujours "entre 5 et 7%"...

"Les proxénètes sont comme coq en pâte" [en Allemagne, depuis la loi de 2002]

extrait d'un article de la revue féministe "Emma", printemps 2011 "Die Zuhälter baden in Schampus".
Traduction personnelle.

La loi sur la prostitution condamne la police à l’impuissance. Car il s’agit de « partenaires » à pied d'égalité. « Une folie », d’après un acteur qui sait de quoi il parle : le commissaire principal Hohmann, directeur du service d’enquête sur la prostitution depuis 14 ans à Stuttgart.

Le ministre de l’intérieur des Länder [l’Allemagne est un état fédéral], de tous les partis, ont demandé une réforme de la loi sur la prostitution. Vous vous êtes joint à cette revendication. Pourquoi ?

La loi est à l’origine d’une érosion du droit pénal. Nous n’avons presqu’aucune possibilité pour poursuivre les hommes cachés derrière [l'organisation de la prostitution] (Hintermänner). L’application de la loi nous a petit à petit vidé notre boîte à outil. Et le moindre espace qu’on laisse libre est occupé par les proxénètes. Nous avons dit dès le début : si cette loi arrive, alors il n’y aura qu’un groupe qui en profitera, et ce seront les proxénètes.

Combien de femmes qui se prostituent, le font de manière indépendante, d’après votre expérience?

De trois à cinq pourcent.

Donc de 95 à 97% ont un proxénète. Mais le proxénétisme reste pénalisé comme avant.

En principe, oui. Mais, premièrement nous avons une décision de la cours régionale d’Augsburg (Landsgericht), qui a débouté une plainte contre un grand bordel pour proxénétisme, bien que le gérant fixait les prix des femmes, les temps de travail et les pratiques sexuelles, et avait même décrété une obligation de nudité et une interdiction de téléphoner. Les clients avaient en plus un « droit de plainte », qui occasionnait des pénalités financières sur les femmes. Le tribunal a fondé le rejet de la plainte avec la loi sur la prostitution. Plus tard, il a été démontré qu’il y avait naturellement des complices criminels [Hintermänner] qui introduisaient les femmes de manière organisée. Comme du reste aussi dans le bordel « en libre accès » [Flatrate-Bordell] de Fellbach, où sont accusés neufs hommes pour trafic d’être humain aggravé. Le problème est, et c’est le deuxième point, qu’il nous est devenu très difficile d’apporter des preuves, parce que nous avons besoin de « soupçons préliminaires ». Précédemment nous avion le paragraphe 180a qui pénalisait « l’encouragement à la prostitution ». Mais il a été abrogé.

Est-ce-que le paragraphe 180a devrait être réintroduit ?

Ca nous aiderait. Mais cette infraction était un pis-aller. Ce dont nous avons vraiment besoin, ce sont des éléments constitutifs d’infractions objectifs dont on pourrait fournir la preuve sans le témoignage des femmes. Car il s’agit d’un problème décisif : jusqu’à présent nous avons toujours besoin pour une enquête du témoignage de la victime, de la femme. C’est bien sûr fantastique d’un point de vue de la philosophie du droit, et incroyablement progressiste, que le législateur donne à la victime le pouvoir de définir si elle se sent victime. Mais la réalité est complètement différente. Les femmes sont victimes, mais elles ne témoignent pas. A chaque fois une femme sort en courant du placard avec un œil au beurre noir. A chaque fois elle vous explique : « Ce n’est pas un proxénète, c’est mon ami ! Je lui donne mon salaire avec plaisir ! » La loi sur la prostitution présente aussi une erreur de construction décisive : il s’agit de partenaires à traiter sur un pied d'égalité. C’est de la folie, une méconnaissance totale de la situation. Nous avons ici à faire majoritairement à des femmes apeurées, dénuées et dépendantes.

(...)

Qu’est ce que le législateur à promis en 2007 et n’a pas fait. Même la loi sur la pénalisation du client de la prostitution forcée se fait attendre depuis sept ans.

Là, ce serait très important de se concentrer sur la responsabilité du client. Une telle loi serait en fait plutôt symbolique, mais les symboles ont une valeur. En tant que législateur on doit faire connaître un objectif. Malheureusement ce n’est pas perceptible. Et pour nous l’autre camps a depuis longtemps réfléchi à son objectif. Il n’en a qu’un seul : retirer le maximum de profit de ses marchandises. A quoi devrait ressembler une loi qui permettrait de poursuivre les proxénètes ? Nous regardons avec envie la France. Là-bas le code pénal au paragraphe 225 définit des critères précis : le proxénétisme est punissable par exemple quand une personne sans revenus vit, ou a une relation, avec une personne qui se prostitue. De même une personne qui transporte une prostituée, ou qui détient son argent. Un proxénètes de Stuttgart, et les deux gérants d’une série d’appartement de prostitution dans le Bade-Wuttemberg, qui ne peuvent pas être poursuivi en Allemagne à cause de la loi actuelle, sont aujourd’hui en prison en France pour ces faits.

(...)

Qu’est ce que vous pensez du modèle suèdois qui pénalise de manière générale tout achat de services sexuels?

Ca, c’est notre objectif ! Mais vu les termes du débat en ce moment, cela me parait très irréaliste de l’atteindre. La prostitution ne sera pas interdite en Allemagne à moyen terme. Il y a manifestement une foule de gens soit pour qui ce qui se passe dans la prostitution est indifférent, soit pour qui il n’est pas clair que les femmes y sont détruites par petites tranches. Ou alors, à quel point elles sont déjà cassées parce que sinon elles n’auraient pas atterri dans ce milieu. C’est pourquoi je pense que le premier pas devrait être que nous n’autorisions la prostitution qu’en tant qu’activité indépendante, en définissant des critères objectifs pour cette indépendance. Il n’y a sinon pas d’autre solution.

Les critiques de la loi suèdoise affirment qu’ainsi on déplacerait seulement la prostitution vers l’illégalité, où elle ne serait pas contrôlable.

Je suis convaincu que la prostitution est aussi contrôlable dans l’illégalité, pour sa plus grande part. Car il y a des maisons dans lesquelles elle a lieu, et en plus elle doit être annoncée. Le seul problème est que l’effort pour les services de police augmente. De plus je tiens pour fondamentalement positif quand une société évolue dans la direction prise en Suède, où la prostitution n’est pas considérée comme compatible avec la civilisation. En Allemagne la prostitution est devenu mondaine (à la mode / salonfähig) et elle s’imbrique avec d’autres domaines de la société. Là un grand bordel en zone VIP pour une équipe de sportif, ici les honnêtes ingénieurs préfèrent investir dans le milieu de la prostitution [« Rotlicht-Milieu »] après la banqueroute de Lehman-Brothers. C’est une évolution inévitable.

"Die Zuhälter baden doch in Schampus!"

Ausschnitt vom Artikel aus der Zeitschrift "Emma", Frühling 2011.

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Das Prostitutionsgesetz verdammt die Polizei zur Ohnmacht. Denn es geht von "Partnern" auf Augenhöhe aus. "Wahnsinn" sei das, sagt einer, der es wissen muss: Hauptkommissar Hohmann, seit 14 Jahren Leiter des "Ermittlungsdienstes Prostitution" in Stuttgart.

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Die Innenminister der Bundesländer haben parteiübergreifend eine Reform des Prostitutionsgesetzes gefordert. Sie haben sich dieser Forderung angeschlossen. Warum?

Das Gesetz hat eine Erosion im Strafrecht verursacht. Wir haben kaum noch Möglichkeiten, die Hintermänner zu verfolgen. Der Gesetzgeber hat uns nach und nach alle Instrumente aus dem Werkzeugkasten genommen. Und jeden Fußbreit, den man freigibt, füllen die Zuhälter aus. Wir haben von Vornherein gesagt: Wenn dieses Gesetz kommt, dann wird nur eine Gruppe in Schampus waten, und das sind die Zuhälter.

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Wie viele Frauen, die sich prostituieren, tun das Ihrer Erfahrung nach völlig selbstständig?

Drei bis fünf Prozent.

95 bis 97 Prozent haben also Zuhälter. Aber Zuhälterei ist doch nach wie vor strafbar.

Im Prinzip ja. Aber erstens haben wir eine Entscheidung des Landgerichts Augsburg, das im Falle eines Großbordells eine Klage wegen Zuhälterei abgewiesen hat, obwohl die Betreiber den Frauen Preise, Arbeitszeiten und Sexualpraktiken vorgaben sowie ein Nacktheitsgebot und ein Telefonverbot verhängten. Außerdem hatten die Freier ein "Beschwerderecht", von den Frauen wurden dann Strafgelder verlangt. Die Ablehnung der Klage begründete das Gericht mit dem Prostitutionsgesetz. Später stellte sich heraus, dass es natürlich kriminelle Hintermänner gab, die die Frauen bandenmäßig schleusten. Wie im Übrigen ja auch bei dem Flatrate-Bordell in Fellbach, wo jetzt neun Männer wegen schweren Menschenhandels angeklagt sind. Das Problem ist, und das ist der zweite Punkt, dass wir so etwas nur noch sehr schwer nachweisen können, weil wir für unsere Ermittlungen einen sogenannten Anfangsverdacht brauchen. Früher hatten wir dafür den § 180a, der die "Förderung der Prostitution" unter Strafe stellte. Aber der wurde abgeschafft.

Sollte der § 180a wieder eingeführt werden?

Das würde uns helfen. Aber dieser Straftatbestand war eher eine Krücke. Was wir wirklich brauchen, sind objektive Straftatbestände, die ohne die Aussage der Frau nachweisbar sind. Denn das ist das entscheidende Problem: Wir brauchen für eine Ermittlung bisher immer die Aussage des Opfers, der Frau. Es ist ja rechtsphilosophisch toll und wahnsinnig fortschrittlich, dass der Gesetzgeber dem Opfer die Definitionsmacht darüber gibt, ob es sich als Opfer fühlt. Nur ist die Realität leider völlig anders. Die Frauen sind Opfer, aber sie machen keine Aussage. Ständig ist eine Frau mit blauem Auge vor den Schrank gelaufen. Ständig erklärt Ihnen eine: "Das ist kein Zuhälter, das ist mein Freund! Dem gebe ich meinen Lohn gern ab!" Das Prostitutionsgesetz hat eben einen entscheidenden Konstruktionsfehler: Es geht von Partnern auf Augenhöhe aus. Das ist aber Wahnsinn, eine totale Verkennung der Lage. Wir haben es hier meist mit eingeschüchterten, hilflosen, abhängigen Frauen zu tun.

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Wie müsste ein Gesetz aussehen, mit dem man die Zuhälter belangen könnte?

Wir schielen sehr neidisch nach Frankreich. Dort legt der § 225 des Code Pénal genaue Kriterien fest: Der Zuhälterei macht sich zum Beispiel strafbar, wer ohne eigenes Einkommen mit einer Person zusammenlebt oder eine Beziehung mit einer Person führt, die sich prostituiert. Auch wer eine Prostituierte transportiert oder ihr Geld bei sich trägt, kann verfolgt werden. Ein Zuhälter aus Stuttgart und die beiden Betreiber einer Reihe von Prostitutionswohnungen in Baden-Württemberg, die in Deutschland bei der bestehenden Rechtslage nicht belangt werden konnten, sitzen derzeit in Frankreich wegen Zuhälterei nach dieser Vorschrift im Gefängnis.

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Was halten Sie von dem schwedischen Modell, das generell den Kauf sogenannter sexueller Dienstleistungen unter Strafe stellt?

Das ist unser Ziel! So wie die Debatte momentan hierzulande läuft, halte ich es aber für unrealistisch, es zu erreichen. Prostitution wird in Deutschland auf absehbare Zeit nicht verboten werden. Es gibt offenbar eine große Menge Leute, denen es entweder egal ist, wie es Prostituierten geht, oder denen nicht klar ist, wie es die Frauen scheibchenweise kaputtmacht. Oder wie kaputt sie schon sind, weil sie ansonsten nicht in dieser Branche landen würden. Deshalb meine ich, der erste Schritt müsste zunächst sein, dass wir Prostitution nur als ausschließlich selbstständige Tätigkeit erlauben und für diese Selbstständigkeit objektive Kriterien einführen. Anders haben wir keine Chance.

Kritiker des schwedischen Gesetzes behaupten, man würde die Prostitution auf diese Weise nur in die Illegalität verschieben, wo sie dann gar nicht mehr kontrollierbar ist.

Ich bin überzeugt, dass die Prostition zum größten Teil auch in der Illegalität kontrollierbar ist. Denn es gibt die Häuser, in denen sie stattfindet, außerdem muss sie beworben werden. Das einzige Problem ist, dass der Aufwand für die Behörden steigt. Außerdem halte ich es grundsätzlich für gut, wenn eine Gesellschaft sich in die Richtung entwickelt, wie es in Schweden der Fall ist, also Prostitution nicht als gesellschaftsfähig gilt. In Deutschland ist Prostitution salonfähig geworden und verzahnt sich mit anderen gesellschaftlichen Bereichen. Da hat ein Großbordell einen VIP-Bereich für Sportmannschaften, da investiert der biedere Handwerksmeister nach der Lehmann-Brothers- Pleite jetzt lieber im Rotlicht-Milieu. Das ist eine fatale Entwicklung.